Des principes de la filiation :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou encore par un acte positif, la reconnaissance volontaire, Sauf contentieux.
Ce Droit tricolore prévoit 4 formes de filiation et prévoit trois façons de la fonder en dehors de la recherche juridique :
On doit distinguer la filiation paternelle subordonné à ces régimes hétéroclites et cette filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, une présomption légale, permet de construire régulièrement une filiation hors mariage.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a fabriqué une présomption de paternité en faveur du conjoint.
La recherche spontané de paternité peut être cette recherche prénatale ou bien post-natale. La recherche délibérée doit intervenir avant ou bien postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il suffit que son nom figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre démarche n’est nécessaire.
Dans tous les cas, un cabinet d’avocats spécialiste doit vous guider s’agissant des circonstances constitutives de la filiation ou bien encore mener avec vous-même les démarches essentiels pour établir une filiation.
2) Recherche de paternité :
Des AVOCATS Spécialistes :
La reconnaissance de paternité permet à un enfant d’établir un lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance. La représentation des avocat est essentiel dans cette procès.
A) Qui a le droit intenter une action de la recherche de paternité ?
Cette acte ne peut être lancée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Cela correspond pour l’enfant ou son représentant légal de fonder une filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.
Cette action peut être introduite par la mère durant la minorité du descendant et par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
B) A l’encontre de qui peut on lancer une action de recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père supposé,
– ou des héritiers si ce père allégué est disparu,
– ou de l’État si ces héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Procédure de recherche de paternité :
Cette action de recherche de paternité peut être introduite devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir ce lien de filiation.
La présence d’un cabinet d’avocats est donc obligatoire. _ Avocats doit vous assister pour cette procédure, nos cabinets d’avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
lorsque le mort avait entamé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la perpétuer.
Aussi, si le descendant est parent et décède préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place avant l’expiration du délai dont il disposait originairement.
D) Inadmissibilité de cette action en reconnaissance de paternité :
L’action de recherche de paternité est impossible:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand l’enfant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme .
Si le lien de filiation est déjà établi, on doit avant toute chose rejeter le lien préalablement avéré et obtenir l’annulation.
3) L’adoption simple :
Les Cabinets Spécialistes
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a deux formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-là préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous les droits chez la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste de la filiation.
B) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé en filiation.